Gérard Orfila

La Nouvelle-Calédonie et le droit : regards sur l'application du droit privé en Nouvelle-Calédonie

L'Harmattan - Logiques juridiques

Paris, 1998

bibliothèque insulaire

   
Nouvelle-Calédonie
parutions 1998
La Nouvelle-Calédonie et le droit : regards sur l'application du droit privé en Nouvelle-Calédonie / Gérard Orfila. - Paris : L'Harmattan, 1998. - 307 p. ; 22 cm. - (Logiques juridiques).
ISBN 2-7384-6676-1
NOTE DE L'ÉDITEUR : Une réflexion globale sur l'application du droit privé en Nouvelle-Calédonie est devenue nécessaire. L'ambition du présent ouvrage est d'y contribuer, à l'heure où ce territoire doit faire un choix décisif.

Originalité et complexité caractérisent le droit privé calédonien. Pour être applicables, les lois de la métropoles doivent être introduites dans l'ordre juridique local, selon le principe de la spécialité législative. Toutes ne le sont pas. Et si elles le sont, leur texte n'est pas toujours identique au texte métropolitain. De leur côté, le territoire et les provinces de Nouvelle-Calédonie disposent de nombreuses compétences dans les domaines les plus variés. Il en résulte une réglementation locale abondante dont l'origine n'est pas toujours inspirée par le droit français. Autre aspect de la spécificité locale, la coutume mélanésienne contribue, à côté du droit écrit, à l'identité du territoire et à la régulation de la vie sociale tandis que se pose le problème de son adaptation à la modernité.

Gérard Orfila enseigne le droit privé à l'Université française du Pacifique. Il est également rapporteur de la commission locale de l'inventaire du droit de l'Outre-mer et auteur de nombreuses publication sur le droit privé applicable en Nouvelle-Calédonie.
COMPLÉMENT BIBLIOGRAPHIQUE
  • « La mer côtière en Nouvelle Calédonie : étude juridique », Nouméa : CTRDP (Université), 1996
  • « L'animal et le droit en Nouvelle-Calédonie », Nouméa : CDP Nouvelle-Calédonie (Université), 2000
  • « Régime législatif, réglementaire et coutumier de la Nouvelle-Calédonie », Paris : L'Harmattan (Logiques juridiques), 2000
  • « Le droit médical en Nouvelle-Calédonie » coord. par Guy Agniel, Ange Leca et Gérard Orfila, Nouméa : SCEREN-CDP Nouvelle-Calédonie (Université), 2005

mise-à-jour : 19 juillet 2007

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